Conditions d’utilisation
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
APERÇU
Bienvenue chez @Black#White ! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent @Black#White. @Black#White exploite cette boutique et ce site web, y compris toutes les informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous offrir, en tant que client, une expérience d’achat soigneusement sélectionnée (les « Services »). @Black#White est propulsé par Shopify, qui nous permet de vous fournir les Services.
Les présentes conditions générales, ainsi que toutes les politiques qui y sont référencées (les « Conditions d’utilisation » ou « Conditions »), décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services.
Veuillez lire attentivement ces Conditions d’utilisation, car elles contiennent des informations importantes concernant vos droits légaux et couvrent notamment les exclusions de garantie et les limitations de responsabilité.
En visitant, en interagissant avec ou en utilisant nos Services, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions d’utilisation ainsi que par notre Politique de confidentialité [LIEN]. Si vous n’acceptez pas ces Conditions d’utilisation ou la Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser ni accéder à nos Services.
SECTION 1 – ACCÈS ET COMPTE
En acceptant ces Conditions d’utilisation, vous déclarez avoir atteint l’âge de la majorité dans votre État ou province de résidence, et avoir donné votre consentement pour permettre à vos enfants mineurs d’utiliser les Services sur les appareils que vous possédez, achetez ou gérez.
Pour utiliser les Services, notamment pour accéder à nos boutiques en ligne ou acheter des produits ou services, il peut vous être demandé de fournir certaines informations, telles que votre adresse e-mail, vos informations de facturation, de paiement et de livraison. Vous déclarez et garantissez que toutes les informations que vous fournissez sont exactes, à jour et complètes, et que vous disposez de tous les droits nécessaires pour les fournir.
Vous êtes seul responsable de la sécurité de vos identifiants de compte et de toutes les activités liées à votre compte. Vous ne pouvez pas transférer, vendre, céder ou concéder sous licence votre compte à une autre personne.
SECTION 2 – NOS PRODUITS
Nous nous efforçons de représenter avec exactitude nos produits et services dans nos boutiques en ligne. Toutefois, veuillez noter que les couleurs ou l’apparence des produits peuvent différer de ce que vous voyez sur votre écran, en fonction de l’appareil utilisé et de ses paramètres.
Nous ne garantissons pas que l’apparence ou la qualité des produits ou services achetés correspondront à vos attentes ou seront identiques à ceux présentés dans nos boutiques en ligne.
Toutes les descriptions de produits peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d’interrompre tout produit à tout moment et de limiter les quantités proposées à toute personne, région géographique ou juridiction, au cas par cas.
SECTION 3 – COMMANDES
Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d’achat. @Black#White se réserve le droit d’accepter ou de refuser votre commande pour quelque raison que ce soit, à sa discrétion. Votre commande n’est acceptée qu’après confirmation de notre part. Nous devons recevoir et traiter votre paiement avant d’accepter la commande.
Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la valider, car @Black#White peut ne pas être en mesure d’accepter une demande d’annulation après acceptation de la commande. Si nous n’acceptons pas, modifions ou annulons une commande, nous tenterons de vous en informer en utilisant l’adresse e-mail, l’adresse de facturation et/ou le numéro de téléphone fournis lors de la commande.
Vos achats sont soumis exclusivement à notre Politique de remboursement [LIEN].
Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à votre usage personnel ou domestique, et non à la revente commerciale ou à l’exportation.
SECTION 4 – PRIX ET FACTURATION
Les prix, remises et promotions sont susceptibles d’être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou service sera celui en vigueur au moment de la commande et sera indiqué dans votre e-mail de confirmation. Sauf indication contraire expresse, les prix affichés n’incluent pas les taxes, frais d’expédition, de manutention, de douane ou d’importation.
Les prix affichés dans nos boutiques en ligne peuvent différer de ceux proposés dans des magasins physiques ou sur d’autres plateformes exploitées par des tiers. Nous pouvons proposer occasionnellement des promotions soumises à des conditions distinctes. En cas de conflit entre les conditions d’une promotion et les présentes Conditions, les conditions de la promotion prévaudront.
Vous acceptez de fournir des informations d’achat, de paiement et de compte exactes, complètes et à jour. Vous acceptez de mettre rapidement à jour vos informations, y compris votre adresse e-mail, vos numéros de carte bancaire et dates d’expiration.
Vous déclarez et garantissez que : (i) les informations de carte bancaire fournies sont exactes et complètes, (ii) vous êtes dûment autorisé à utiliser cette carte, (iii) les frais seront acceptés par votre établissement bancaire, (iv) vous paierez les montants dus, y compris les frais d’expédition et les taxes applicables.
SECTION 5 – EXPÉDITION ET LIVRAISON
Nous ne sommes pas responsables des retards d’expédition et de livraison. Tous les délais de livraison sont indicatifs et non garantis. Nous ne sommes pas responsables des retards causés par les transporteurs, les formalités douanières ou tout événement indépendant de notre volonté. Une fois les produits remis au transporteur, le titre de propriété et les risques sont transférés à vous.
SECTION 6 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Nos Services, y compris notamment les marques, logos, textes, images, graphismes, avis produits, vidéos, audios, ainsi que leur conception et organisation, sont la propriété de @Black#White, de ses affiliés ou concédants, et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle.
Les présentes Conditions vous autorisent uniquement à utiliser les Services à des fins personnelles et non commerciales. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier, créer d’œuvres dérivées, afficher publiquement, télécharger, stocker ou transmettre tout contenu des Services sans notre autorisation écrite préalable.
Les noms, logos, noms de produits et slogans de @Black#White sont des marques de @Black#White ou de ses affiliés. Vous ne pouvez pas les utiliser sans autorisation écrite préalable. Les marques de Shopify appartiennent à Shopify. Toutes les autres marques appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
SECTION 7 – OUTILS OPTIONNELS
Vous pouvez avoir accès à des outils proposés par des tiers dans le cadre des Services. Nous ne contrôlons ni ne surveillons ces outils.
Vous reconnaissez que ces outils sont fournis « en l’état » et « selon disponibilité », sans aucune garantie. Nous déclinons toute responsabilité liée à leur utilisation.
Toute utilisation de ces outils se fait à vos propres risques. De nouvelles fonctionnalités pourront être ajoutées à l’avenir et seront également soumises aux présentes Conditions.
SECTION 8 – LIENS VERS DES TIERS
Les Services peuvent contenir des liens vers des sites tiers. Nous ne sommes pas responsables du contenu ou de l’exactitude de ces sites. Vous y accédez à vos propres risques.
Nous déclinons toute responsabilité concernant les dommages liés à votre accès à des sites tiers ou à l’achat de produits ou services auprès de tiers. Les réclamations doivent être adressées directement aux tiers concernés.
SECTION 9 – RELATION AVEC SHOPIFY
@Black#White est propulsé par Shopify, qui nous permet de vous fournir les Services. Toutefois, toute vente réalisée dans notre boutique est conclue directement avec @Black#White. En utilisant les Services, vous reconnaissez que Shopify n’est pas responsable des ventes entre vous et @Black#White, y compris de tout dommage résultant des produits achetés. Vous libérez expressément Shopify et ses affiliés de toute réclamation liée à vos transactions avec @Black#White.
SECTION 10 – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Toutes les informations personnelles collectées via les Services sont soumises à notre Politique de confidentialité [LIEN], ainsi qu’éventuellement à celle de Shopify. En utilisant les Services, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces politiques.
SECTION 11 – RETOURS D’INFORMATION (FEEDBACK)
Si vous soumettez des idées, suggestions, avis ou tout autre contenu (« Feedback »), vous nous concédez une licence perpétuelle, mondiale, libre de redevance, permettant de l’utiliser, reproduire, modifier, publier et diffuser à toute fin, y compris commerciale.
Vous déclarez disposer de tous les droits nécessaires sur ce Feedback et que celui-ci respecte les présentes Conditions. Nous n’avons aucune obligation de le conserver confidentiel, de le rémunérer ou d’y répondre.
SECTION 12 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il peut arriver que des informations présentes sur les Services contiennent des erreurs typographiques, inexactitudes ou omissions (descriptions, prix, promotions, frais d’expédition, délais, disponibilité). Nous nous réservons le droit de corriger ces erreurs et de modifier ou annuler des commandes à tout moment, même après leur soumission.
SECTION 13 – UTILISATIONS INTERDITES
Vous ne pouvez utiliser les Services qu’à des fins légales. Il est notamment interdit de :
- utiliser les Services à des fins illicites ou malveillantes ;
- violer toute réglementation applicable ;
- porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle ;
- harceler, diffamer ou nuire à autrui ;
- transmettre des informations fausses ou trompeuses ;
- envoyer du spam ou du contenu publicitaire non autorisé ;
- usurper l’identité d’autrui ;
- perturber le fonctionnement des Services ;
- utiliser des robots, scrapers, outils d’extraction de données ou agents IA non autorisés.
Nous nous réservons le droit de suspendre ou résilier votre compte en cas de violation des présentes Conditions.
SECTION 14 – AGENTS
Cette section s’applique si vous utilisez un Agent (logiciel ou service agissant de manière autonome ou semi-autonome) pour accéder aux Services.
Aucun Agent ne peut accéder aux Services sans s’identifier clairement et respecter les règles techniques fixées. Nous pouvons limiter ou bloquer l’accès des Agents aux Services.
SECTION 15 – RÉSILIATION
Nous pouvons résilier votre accès aux Services à tout moment, sans préavis. Vous restez responsable de toutes les sommes dues jusqu’à la date de résiliation.
Certaines clauses (propriété intellectuelle, limitation de responsabilité, indemnisation, etc.) survivront à la résiliation.
SECTION 16 – EXCLUSION DE GARANTIES
Les informations présentées via les Services le sont à titre général uniquement. Nous ne garantissons pas leur exactitude, exhaustivité ou utilité.
SAUF MENTION EXPRESSE CONTRAIRE, LES SERVICES ET PRODUITS SONT FOURNIS « EN L’ÉTAT » ET « SELON DISPONIBILITÉ », SANS AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER OU DE NON-CONTREFAÇON.
SECTION 17 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, @Black#White, SES PARTENAIRES, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, AFFILIÉS, AINSI QUE SHOPIFY ET SES AFFILIÉS, NE SAURAIENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, PUNITIF, SPÉCIAL OU CONSÉCUTIF, Y COMPRIS LA PERTE DE PROFITS, DE DONNÉES OU TOUT AUTRE PRÉJUDICE, RÉSULTANT DE L’UTILISATION DES SERVICES OU DES PRODUITS.
SECTION 18 – INDEMNISATION
Vous acceptez d’indemniser et de dégager de toute responsabilité @Black#White, Shopify et leurs affiliés contre toute réclamation, perte ou dommage résultant de :
- votre violation des présentes Conditions,
- votre violation de la loi ou des droits de tiers,
- votre utilisation des Services.
SECTION 19 – DIVISIBILITÉ
Si une disposition des présentes Conditions est jugée illégale ou inapplicable, elle sera interprétée dans la mesure maximale autorisée par la loi, sans affecter la validité des autres dispositions.
SECTION 20 – RENONCIATION – INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Le fait de ne pas exercer un droit ne constitue pas une renonciation à ce droit.
Les présentes Conditions constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous, et remplacent tout accord antérieur.
SECTION 21 – CESSION
Vous ne pouvez pas céder vos droits ou obligations sans notre accord écrit préalable. Nous pouvons céder les présentes Conditions sans votre consentement.
SECTION 22 – DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions sont régies par le droit applicable dans le pays où @Black#White a son siège. Les tribunaux compétents seront ceux de cette juridiction.
SECTION 23 – TITRES
Les titres sont fournis uniquement pour faciliter la lecture et n’affectent pas l’interprétation des Conditions.
SECTION 24 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS
Nous pouvons modifier les présentes Conditions à tout moment en publiant une version mise à jour sur le site. Votre utilisation continue des Services après publication vaut acceptation des modifications.
SECTION 25 – COORDONNÉES
Pour toute question concernant les Conditions d’utilisation, veuillez nous contacter à :
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